François-Bernard Louet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François Bernard LOUET
Objet:
membres de la Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
Sur proposition du Syndicat national CGT des ouvriers des parcs et ateliers
Groupe:
Commission nationale de classement rattachée au ministère chargé du développement durable
JORFTEXT000030456899
(source JORF)
nomination
08 Avril 2015
08/04/2015
De:
Louet (François-Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0310219S
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2003
10/10/2003
De:
Louet (François-Bernard)
ouvrier des parcs et ateliers
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
au titre de l'organisation CGT
–
représentant suppléant
Remplace:
Mme Cerisay (Patricia)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
EQUP0010215S
(source BODD)
nomination
10 Janvier 2001
10/01/2001